Ai-je le droit ?

Voilà, je voudrais emmener ma Myrtille avec nous quelque fois en rando et ai-je le droit de la mettre dans mon expert ?

Je crois déjà connaître la réponse mais il y a t-il une loi là dessus

il me semble que le véhicule doit être passé aux mines et porter la mention bétaillère


(à moins que ta myrtille ne soit qu'un fruit, auquel cas, tu peux la transporter comme tu le souhaite^^)

marizette a écrit:

il me semble que le véhicule doit être passé aux mines et porter la mention bétaillère

Non pas du tout voila les textes

http://www.ceer-aquitaine.fr/pages/infos_pratiques/legislation_transport.html

Pour Muriel il n'y a que le chapitre
II Transport SANS but lucratif
qui l'intéresse.

si tu te fais controler ou en cas d'accident tu as tout faux....
ton camion doit passer aux mines et étre noté sur la carte grise bétaillère

neil a écrit:

marizette a écrit:

il me semble que le véhicule doit être passé aux mines et porter la mention bétaillère

Non pas du tout voila les textes

http://www.ceer-aquitaine.fr/pages/infos_pratiques/legislation_transport.html

Pour Muriel il n'y a que le chapitre
II Transport SANS but lucratif
qui l'intéresse.

on s'est croisé NEIL désolée

Merci à tous, je me doutais de la réponse. Mais ai je tout compris ???

Marizette

Maffy merci mais je ne souvient plus où je l'avais mis

Neil et Perle j'ai pas compris, vous dites la même chose

J'avais vérifié en achetant mon fourgon. Par besoin de passer le fourgon aux mines, pas besoin de carte grise betaillere pour un particulier, mais une obligation de faire voyage l'animal dans des conditions sécuritaires, avec assez d'aération. Et il ne faut pas apporter de modifications d'aménagement fixe ou de poids à un véhicule sans lui faire repasser les mins; c'est tout.

Muriel a écrit:

Neil et Perle j'ai pas compris, vous dites la même chose

Non !
Ouragan a bien résumé dans sa réponse ci-dessus

Il faut que je recherche une vieille photo...
On avait fait voyager deux chevaux dans un minibus Volkswagen

Au niveau du code de la route, il n'y a pas vraiment de problème (à condition de respecter le PTAC évidemment), il n'y a aucune obligation d'avoir un véhicule immatriculé en bétaillère (ça a été confirmé par une réponse ministérielle en 2009 à la demande de propriétaires de chevaux camarguais). Le passage à la DRIRE (anciennement mines) n'est obligatoire qu'en cas de modifications du véhicule ou de demandes de changement d'affectation sur la carte grise.
Au niveau des obligations de transport de chevaux (aération, place minimale...) non plus puisque tu es un propriétaire qui transporte son propre cheval.
Mais par contre je ne le ferais pas quand même parce que vis à vis de l'assurance en cas d'accident ils risquent de t'opposer la déchéance de la garantie, le risque de transport d'animaux n'étant pas couvert (véhicule de tourisme simple).
En outre on pourrait te reprocher un défaut de prudence en cas d'accident grave.

letti38 a écrit:

le risque de transport d'animaux n'étant pas couvert (véhicule de tourisme simple).

Et même en utilitaire car c'est mon cas

Bon je crois qu'il faut que j'appelle mon assurance. Mais à priori d'après ce que je comprends il n'y a aucune raison pour que Myrtille ne puisse pas aller perdre ses kg en trop

J'en sais rien faut bien lire le contrat d'assurance (même et surtout les petites lignes )

ok merci Letti le mien c'est d'appeler la gendarmeri et l'assurance

Fanchement je ne pense pas, ce qu'ils disent à l'oral ne les engage en rien, alors à moins que tu n'arrives à leur faire signer quelque chose tu ne pourras jamais démontrer qu'on t'a dit que ça ne posait pas de problème et souvent oralement ils sont bien plus permissifs que lorsqu'il y a vraiment un problème...

pffffff

Tout est dit...
Il faut surtout que l'habitacle soit "adapté" en termes de sécurité et d'hygiène, donc aéré, pas trop sombre, étanche au sol (pas de pisse qui coule sur la chaussée...), pas trop petit, sans arêtes vives...
Et je dirais que si tu veux être tranquille, évite surtout les autoroutes, et reste en France
Apparemment les personnes se font appréhender surtout aux péages (lors du contrôle du poids, du chargement...)

Alors pour conclure j'ai appelé 2 gendarmeries qui m'ont répondu qu'il n'y a aucune raison de se faire verbaliser.

Quant à l'assurance, les animaux de compagnie étant assurés et comme les chevaux sont considérés comme tel, aucune interdiction. En cas d'accident, si rien n'est prévu dans le contrat, l'assurance regarde les exclusions et comme les chevaux n'en font partis, ben c'est ok aussi

t'as pas une petite photo pour qu'on se rende compte ?

moi le problème que je verrais c'est qu'en cas d'accident tu as un équidé qui t'arrive dans le dos avec une grande inertie (entre son poids et la vitesse) y a de quoi te tuer je pense en te le prenant dans le siège arrière ou légèrement plus haut.

J'ai pas de photo mais derrière le siège il y a une grosse grille.

Bon de toute façon notre Myrtille monte sans problème (c'est un poney de cirque) mais pour le coup elle est trop grosse il ne nous reste plus de place pour nos affaires

marion69 a écrit:

t'as pas une petite photo pour qu'on se rende compte ?

moi le problème que je verrais c'est qu'en cas d'accident tu as un équidé qui t'arrive dans le dos avec une grande inertie (entre son poids et la vitesse) y a de quoi te tuer je pense en te le prenant dans le siège arrière ou légèrement plus haut.

non ces utilitaires sont bien équipés, la grille peut résister a plusieurs tonnes alors myrtille pas de soucis.
le seul truc mumu c'est le sol ton homme a fait doublé son plancher, car risque de glissade et de corosion avec les crottins

Oui Marie Jo on a mis un tapis mais bon c'est plus d'actu car ma Myrtille il va falloir qu'elle perde du poids pour pouvoir venir avec nous.

ben si tu l'amene elle va en perdre du poids