alors alors...
si tu reconstruis A L'IDENTIQUE, tu n'as besoin d'aucune demande.......... Mais cela veut dire, même dimensions, même hauteur/surface, même matériaux (si c'était en bois, faut que ça reste en bois, la couverture idem).
Bref en gros tu peux même raser ta cabanne (hem dire qu'elle est tombée en ruine plutôt sinon faut une autorisation de démolition
) et reconstruire à l'identique, on ne te demandera rien.....
Et puis... après tout.... qui viendra vérifier si ta cabane est identique à ce qu'elle était....?? Il faudrait que qqn ait une photo récente de ta cabane et qui conteste le fait que tu la rebâti d'une autre manière.... bref, justificatif difficile à faire valoir la reconstruction à l'identique... Donc à moins de faire un immeuble à la place de ta cabane... on pourra pas venir t'embêter...
Après petit aparté concernant les règles d'urbanisme.... Effectivement tout dépend de quel type de règlement d'urbanisme est soumis la commune.... Certes on parle de PLU, mais il existe encore des POS et.... juste des cartes communales (qui se réfère au RNU, donc assez large).
D'autre part, TOUTES zones (U, AU, N etc) sont soumises à un règlement.... ce n'est pas réservé aux terrain constructible.
Et les déclarations ou PC dépendent du type de projet et de la zone... Par contre, une personne lambda ne pourra construire QUE sur de la zone constructible....
Le coup des 20m²..... attention! surtout qu'il y a eu pas mal de changement..... En zone U, maintenant toute extension peut aller jusqu'à 40m² juste en faisant une DP.... Dans les autres cas (si pas zone U ou pas extension), la limite effectivement reste à 20m². Egalement, avant une DP était obligatoire à partir de 2m², maintenant c'est 5m²...
Bref, faut suivre et ça change tout le temps et les mairies (surtout le spetites) sont pas toujours au fait de la loi....
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