bonjour a tous jai besoin dune petite precision !
je vais faire inscrire mon cheval sur liste club , pour cela jai fais remplir sur ses papiers le signalement graphique qui n'etais pas rempli , gveto agréé etc tt a ete fait je me pose maintenant la question avant denvoyer au SIRE faut il envoyer un cheque pour valider l'identif' ?
jai cherché sur les haras nationaux mais jai tjr un doute ! mon cheval est ONC est né en 2008, je vous copie le passage qui me pose probleme :
TARIFS
Le tarif de la validation dépend des cas suivants :
pour les équidés nés avant le 01/01/2006, aucun paiement n'est demandé lors de la validation par le SIRE car l'éleveur a déjà couvert ces frais lorsqu'il a payé le document d'identification de l'équidé à la naissance ;
pour les équidés nés du 01/01/2006 au 31/12/2012, cela dépend du niveau d'identification qu'a choisi l'éleveur lors de la déclaration de naissance du poulain :
S'il a choisi le niveau performance, la validation du document est prévue et les frais sont couverts dès le paiement du document par l'éleveur au SIRE. La personne demandant la validation de ce document au SIRE n'a donc pas de paiement à joindre au document ;
Si l'éleveur a choisi le niveau loisir, la validation du document n'était pas prévue et un chèque de 10 € à l'ordre de l'IFCE est donc à joindre lors du retour du document au SIRE pour sa validation. Cette information figure en haut de la page identification du livret " enregistrement payant de la validation au SIRE".
pour les équidés nés à partir du 01/01/2013, cela dépend du niveau d'identification qu'a choisi l'éleveur lors de la déclaration de naissance du poulain :
S'il a choisi le niveau course, la validation du document est prévue et les frais sont couverts dès le paiement du document par l'éleveur au SIRE. La personne demandant la validation de ce document au SIRE n'a donc pas de paiement à joindre au document ;
Si l'éleveur a choisi le niveau sport-loisir, la validation du document n'était pas prévue et un chèque de 10 € à l'ordre de l'IFCE est donc à joindre lors du retour du document au SIRE pour sa validation. Cette information figure en haut de la page identification du livret " enregistrement payant de la validation au SIRE".
comment savoir si mon cheval est "loisir " dans ce cas cheque de 10€ ou s'il est rien du tout( dans ce cas pas de cheque ? ) c la que je bloque