contrat quand on prete un cheval a quelqu'un

Bonjour,

Je laisse une jeune fille monter ma jument tous les we et je souhaite établir un contrat afin de définir les droits et les devoirs de chacune, et ainsi me proteger et proteger ma jument...

Que puis y mettre?
J'ai regardé sur droits et cheval mais les contrats proposés concernent des demi-pensions avec partage des frais. Or moi, je ne lui demande aucune participation (enfin si, éventuellement un partage des frais courants: ferrage, véto...) donc les termes des contrats tout faits ne me conviennent pas...

Alors voilà, si vous avez des idées, des choses a ne pas oublier, des precisions, je suis preneuse!!

Biz

Amande

Dans ces cas idéalement il faut faire un contrat de prêt à usage à titre gratuit (articles 1875 & suivants du code civil).
Pour la question de la responsabilité Dans le contrat il faut que la personne reconnaisse qu'elle
_ connait le cheval et l'agrèe dans l'état où il se trouve
_ a les capacités techniques de le maitriser en toute situation
_ reconnait que tu ne peux être tenue pour responsable des dommages qui pourraient lui survenir à l'occasion du prêt
_ sait qu'elle est responsable des dommages causés aux tiers lorsque le cheval est sous sa responsabilité et qu'elle est assurée à ce titre

Après il faut prévoir ce que tu lui permets de faire, de ne pas faire avec le cheval, régler la question de la prise en charge des frais véto en cas d'accident entrainant des blessures et/ou la mort du cheval, de la durée du contrat ou des modalités de résiliation...

J'ai surement oublié des trucs je reviendrai

Merci!!

C'etait justement cet aspect là que je n'arrivais pas a formuler... comment se degager de la responsabilité lorsqu'elle sera avec ma juju...

C'est cool!!! merci beaucoup!!!

Ca me perturbe quand meme de voir ma juju partir avec quelqu'un d'autre que moi...