location pré et vente

bonjour

je loue deja un pré depuis 10ans de 3 ha , en coteau et semi coteau, et un en pret de 5000m2 environ ou ya cabane pavés dessus

une copine me propose de reprendre un pré qu'elle ne veut plus louer, 2ha et 210€ par an, pas loin de mon pré, donc jusque là ok

le hic c est qu'elle le veut plus car clotures abimées par la neige tombée en novembre qui a cassé pas mal d'endroit de clotures et d'arbres a degager, ca fait pas mal de boulot avant de mettre les miens dedans

elle me dit aussi que les proprietaires, 6 au total, voudraient peut etre le vendre

le pré m'interesse car plat, herbe (bon faudra faucher car pas mal d'orties et mauvaises herbes), ruisseau qui passe au milieu quasi jamais a sec et un 2e ruisseau qui lui peut s'assecher si canicule durable, au calme, accessible chemin carossable, zone marecageuse juste derriere la cloture donc pré inondable? il est en 2 partie qui peuvent etre separées si besoin pour laisser reposer un coté puis l'autre

mais si je demande à louer, est ce que je peux negocier la gratuitée de a location au prorata de la somme pour refaire les clotures et enlever arbres?
ou demander a ce que tout soit fait pour louer 210€ par an? et pas me casser la tete?

si je refais le minimum de cloture on nettoie et que dans 6 mois ou 2 ans ils me disent le terrain est vendu j'aurais perdu mon argent si je ne peux pas l'acheter et bon je roule pas sur l'or

si je le loue et que le prix de vente est interessant et possible, est ce que je peux demander à baisser le prix au prorata des locations antérieures?

est ce que si inondable ca peut interesser un agri? ou pas

comment savoir si la safer serait interessée ou pas?

que faire, qui contacter, comment savoir si je peux y pretendre ou s'il peut me passer sous le nez sans trop parler de l'endroit du pré pour pas que quelqu'un me passe dessus?

les gros y seraient que pour la saison d'été pour faire reposer mon grand pré et en septembre reviendraient dans leur 3ha donc economie de foin

merci pour vos reponses, pour le moment je n'en sais pas plus, il faut que j'appelle la dame qui a la plus grosse partie en proprietaire pour sonder un peu la situation

Bonjour,

Le tarif de 210 € pour 2 ha sur le département de l'Isère respecte l'arrêté préfectoral pour le prix des fermages. C'est déjà un bon point.

Pour la remise en état, c'est plus compliqué. Normalement un état des lieux est à faire au début et à la sortie de la location.
Il n'existe pas de règles prédéfinies mais il est possible de partager le coût de la remise en état avec les propriétaires voir de négocier le prix du fermage pour une ou plusieurs années.
Ce serait une négociation plus juste qu'une location à 210 € par mois... qui pour le coup ne rentre plus dans le cadre de l'arrêté préfectoral.
Mais cette négociation peut être refusée par les propriétaires qui peuvent vous dire de repartir avec votre clôture... et le bois récupéré du nettoyage.

La notion de location-vente n'existe pas dans le cadre des ventes de bien agricole. Après à confirmer auprès d'un juriste mais dans le cadre d'un achat de loisir, je ne sais pas s'il existe un moyen de contourner cela et de ce fait de faire valoir des loyers en avance du montant de la vente.

Pour de nombreuses raisons, le fait que ce soit inondable n'empêchera pas un agriculteur d'être intéressé. C'est aussi fonction de la pression foncière de votre secteur.

La SAFER sera mise au courant seulement en cas de vente. A la signature du compromis, une notification est envoyée afin de faire le point sur des candidats potentiels. Elle peut aussi préempter dans le cadre de montant de vente exagérée... mais c'est plutôt quand elle a connaissance de personnes intéressées.
En tant qu'utilisatrice de loisir, vous ne serez pas prioritaires. Mais s'il n'y a pas de candidats, il est possible pour vous de finaliser la vente.
Il est difficile de "sonder" à l'avance ce qui pourrait arriver en cas de vente...

J'espère avoir répondu à l'ensemble des questions.
J'ai connu la même situation il y a quelques années... grosse remise en état d'une parcelle de 4 ha, sans bail, que le propriétaire a repris à peine 2 ans après... on a récupéré quelques piquets mais le temps passé lui a été perdu !

Oui super merci ça me renseigne bien, j'ai eu qq infos mais pas toutes encore
Pré qui est reste abandon un moment qd retraite de l'agri qui mettait des vaches que qq semaines par an
Pré marécageux
Pas très accessible avec gros tracteur ni grosse remorque car chemin d'accès juste la place voiture et coteau en face donc aucune manoeuvre possible
Arbres a couper et clôtures a refaire  sur une moitié de partie car neige tres lourde en novembre

Comme sont 6 proprios faudrait que je puisse racheter morceau par morceau pour pas que safer preempte en fait
Tu penses que ça peut mieux passer pour acheter ?

Avec les frais de notaire à chaque fois est-ce que ça vaut le coup ?

Et faire une clôture provisoire (piquet plastique, fer à beton, fil électrifié) le temps de voir si déjà tes chevaux y seront bien, l'état/qualité de l'herbe, du terrain, ensoleillement, les insectes, travaux à prévoir ? etc ?

Acheter un prairie marécageuse pour des chevaux, c'est peut être risqué non ?

Hello Sab !
Ici mes jujus sont sur un pré marécageux.
Il faut savoir qu'elles ne peuvent y aller que de mai à fin septembre, s'il ne pleut pas trop (là avec les grosses pluies qu'il y a eu, le centre est inondé déjà...) faudrait que tu puisse aller voir quand il a bien plu en automne hiver, tu verras tout de suite...
Ensuite, qui dit pré marécageux, dit plante de marécage, herbes très épaisses pas appétentes, ça va que j'ai une juju qui est obèse, mais elles laissent tout le centre ou poussent les herbes les plus grosses.
Et troisièmement, même par temps sec, le terrain fini miné. Parce que tout de même éponge et beaucoup plus fragile qu'un terrain classique.

Sinon Raviksavouplaiz à raison, les frais de notaires sont élevés, souvent au dessus du prix du terrain, une sorte de forfait minimum quoi, donc les avoir à chaque parcelles, tu vas te ruiner...

Ils y seraient que de mai a avant la chasse donc 10 septembre max
La cops les mettait aux beaux jours aussi
Je ne mettrais pas de clôture fil car déjà j'ai pas ce qu'il faut et pas envie de débiles qui coupent le fil pour s'amuser, déjà sur les chasseurs coupent les barbelés et fil torsadé ....
Oui a voir prix notaire et prix de vente de la parcelle, si j'arrive à négocier le minimum de prix car marécageux ça peut se faire, s'ils vendent le prix moyen du moment ça vaut pas le coup

On est allé le voir semaine dernière, il est pas trop envahi d'herbe de marécage, peut être sur petite partie  contre une clôture et encore comme orties et que pantalon court eughhhh suis pas allée jusqu'au bout
Le reste c'est qd même de la bonne herbe sur les quasi 2/4 du pré , faut juste bien entretenir et broyer orties avant graines, ca suffit pour qu'ils mangent un moment quoi
Ça reste à voir hein pour moment je me renseigne
Comme mon pré est en coteau dc ça pousse moins qu'un pré plat et si canicule j'aurais tjs de l'herbe car plat et tjs un peu humide
Puis il est juste a coté du mien donc pratique

A priori la pression foncière est moyenne, donc avec un peu de chances, tu n'auras pas d'autres agriculteurs intéressés.

Je te conseille aussi plutôt une vente unique si c'est possible.
Cela ne t'apportera rien de plus de réaliser plusieurs actes de vente même si oui morceau par morceau cela intéresse moins et de ce fait il y a peut être un peu moins de chance de préemption...

peu de chance mais tjs une chance qu'il me passe sous le nez

ca se peut que l'agri le veuille pour ses vaches l'été

faut que je vois toutes les possibilités si jamais c est faisable
et voir d'acheter  prix tres bas pour pallier aux frais notaire

ya qqun qui m'a dit de faire un bail agricole et au bout de 3 ans je suis prioritaire sur la vente
donc faisable ou pas?????
c est chiant j'ai pas envie de m'engager pour tout perdre

Effectivement un preneur en place prouvant un bail depuis au moins 3 ans a un droit de préemption en cas de vente.

a savoir donc si on peut le faire avec un particulier proprietaire de ce pré et un particulier qui veut louer

La qualité de preneur, dans le cadre d’un bail rural, n’est pas conditionnée à un quelconque statut d’agriculteur

merci bcp

Mais l'arrêté du département de l'Isère fait mention d'exercice de la profession agricole. Je vois une de mes collègues, juriste, mercredi je lui en parle.

Krista0409 a écrit:

Mais l'arrêté du département de l'Isère fait mention d'exercice de la profession agricole. Je vois une de mes collègues, juriste, mercredi je lui en parle.

yessss merci bcp

La détention de chevaux pour le loisir n'étant pas une activité agricole, vous ne pouvez pas faire valoir un bail à ferme et de ce fait vous ne pourrez pas faire valoir un droit de préemption au bout de 3 ans de location.

mince merci qd meme krista d'avoir demandé pour moi

Je connais très bien ce pré comme tu le sais...

Je ne l'ai jamais vu inondé.
Lorsque nous l'avons loué... C'était des orties à un tel point que je me mettais debout sur le tracteur pour vois où j'allais avec mon broyeur !
Après quelques années d’entretien régulier, il s'est bien arrangé... Mais vu qu'il est de nouveau laissé en friche ça ne va pas s'arranger si ça dure trop longtemps...

Je ne suis plus allé dans ce pré depuis que je ne suis plus à Culin donc je ne connais pas l'état des clôtures, mais nous les avions refaites également régulièrement, donc même si le neige les a endommagées... Il ne faudra pas tout refaire ! Juste réparer quelques endroits probablement... Ma femme, seule, ne se sent pas de faire ça mais si tu as un peu d'aide, ça ne doit pas être insurmontable.

Marechal a écrit:

Je connais très bien ce pré comme tu le sais...

Je ne l'ai jamais vu inondé.
Lorsque nous l'avons loué... C'était des orties à un tel point que je me mettais debout sur le tracteur pour vois où j'allais avec mon broyeur !
Après quelques années d’entretien régulier, il s'est bien arrangé... Mais vu qu'il est de nouveau laissé en friche ça ne va pas s'arranger si ça dure trop longtemps...

Je ne suis plus allé dans ce pré depuis que je ne suis plus à Culin donc je ne connais pas l'état des clôtures, mais nous les avions refaites également régulièrement, donc même si le neige les a endommagées... Il ne faudra pas tout refaire ! Juste réparer quelques endroits probablement... Ma femme, seule, ne se sent pas de faire ça mais si tu as un peu d'aide, ça ne doit pas être insurmontable.

javais pas vu ta reponse, salut, ben on a fait un mini tour et yen a pas mal a terre et du coté du chemin qui longe mon pré faut tout refaire quasi meme si en hauteur là mais j'ai des mulet chevres lol qui montent des pentes tres pentues mdrrrrrrrr, et un gros chene tombé dans le pré, apres comme pas mal d 'orties on a pas pu faire le tour complet, la neige de novembre ts lourde a fait pas mal de degats
ya encore pas mal d'orties donc oui faut broyer pas mal encore mais pour reposer mon pré en attendant ca ira
faut que j'arrive a trouver le tel de la dame en appelant son fils
oui c est pr ca que j'aimerais louer en attendant car pas sure que je puisse acheter si la safer preempte ou si ca interesse un agri....pas evident tout ca