Petit question

Bonjour j'ai acheter mon cheval chez un eleveur y'a 8 mois, ma monitrice m'a dit quelques chose qu me semble bizarre mais surment vrai.

Aparament quand on achete chez un eleveur on n'a deux ans pour ramener le cheval et sont obliger de le reprendre, est-ce vrai ? je trouve bizarre au bout de deux ans, et plusieurs personne m'ont confirmer cette info mais rien trouver sur internet.

je ne compte pas rendre mon cheval, mais eux disent que sa serai mieux que je le rend, mais impossible de m'en séparer maintenant et puis je me voit mal arriver a l'elevage et dire merci de me l'avoir preté 1 an mais maintenant je vous le rend lol.

Merci

je ne connais pas les lois .. mais il m'étonnerait fort que tu puisses rendre un cheval à un éleveur après en avoir profité deux ... ou même un an ... faut pas déconner quand même ... quand on imagine ce que peut devenir un cheval au bout de une année .. dans des mains inexpertes ...!!!
Déjà une période d'essai de un mois se fait sous conditions ...!!! alors ... mais bon ... je ne suis pas légiste ...

Moi sa me parait pareil un peu louche, et vu que plusieurs personne me l'ont confirmer je me pose vraiment la question.

Il me semble que sais possible de te retourner 2ans aprés chez un professionnel uniquement.A confirmé

Je pense qu'il faut avoir un sérieux motif avec preuve à l'appui.

Ce ne serait pas lié aux éventuels vices cachés ?
Je crois que les cas de dermites sont soumis aux retours. Enfin, si tu achète a un professionnel et que tu te rend compte que ton cheval a la dermite (ce que tu ne pouvais voir lors de l'achat) c'est un motif pour rompre le contrat de vente étant donné qu'en tant que professionnel il devait être au courant et aurait du prévenir l'acheteur.
Après je pense que n'importe quel motif ne peut être invoqué pour rompre le contrat de vente et rendre le cheval... ce qui parait logique.

aparament non pas de motif on m'a dit, une fille de mon club a ramener son cheval au bout d'un an car il lui convener pas. mais perso je me voit mal ramener mon cheval même au bout de 1 an quoi.

ça me semble étrange
pour un motif sanitaire je comprend mais parce que "il ne me convient pas" j'ai de gros doutes

hors sujet mais là ça fait beaucoup quand même :

deschamp a écrit:

Moi sa me parait pareil un peu louche, et vu que plusieurs personne me l'ont confirmer je me pose vraiment la question.

moi ça (on peut remplacer par "cela") me ..., que plusieurS personneS me l'ont confirmé (on peut remplacer par "pris")

joris a écrit:

Il me semble que sais possible de te retourner 2ans aprés chez un professionnel uniquement.A confirmé

il... que C'EST (que cela est) possible. A confirmER (à prendre)

deschamp a écrit:

aparament non pas de motif on m'a dit, une fille de mon club a ramener son cheval au bout d'un an car il lui convener pas. mais perso je me voit mal ramener mon cheval même au bout de 1 an quoi.

Apparemment,...une fille... a ramené (a pris) ... car il lui convenAIT pas (plaisAIT pas), je me voiS (avec je y'a jamais de T)...

sinon je n'ai jamais entendu parler de cette loi... à creuser!

bon maintenant

Je pense qu'elle veut parler de la garantie légale de conformité (art L211-4 et suiv du code de la consommation).
Cette garantie s'applique à tous les biens (donc les chevaux) achetés auprès d'un professionnel

Il y a défaut de conformité lorsque :
_ soit le cheval n'est pas propre à l'usage habituellement attendu pour ce type de cheval et ne possède pas les qualités qu'on pourrait légitimement en attendre en fonction de ce qui a été annoncé par le vendeur (par exemple un cheval vendu comme un cheval de CSO qui ne sauterait pas ou alors qui se mettrait à boiter)
_ soit le cheval n'est pas propre à l'usage précis qu'on voulait en faire et dont on a informé le vendeur (par exemple une jument acheté pour la reproduction mais qui ne remplirait pas)
Si le "défaut" apparait dans les 6 mois il est présumé être préexistant à la vente et c'est au vendeur de prouver qu'il est du fait de l'acheteur (mauvaise utilisation par exemple) et si il apparaît au-delà de 6 mois mais dans le délai de 2 ans, c'est l'inverse.

Dans le cadre de la garantie de conformité, en cas de défaut, le vendeur doit remplacer ou réparer le défaut sans frais dans un délai de 30 jours. S'il est dans l'incapacité de s'exécuter, et si le défaut est majeur, il doit soit rembourser le prix d'achat (en récupérant le cheval) soit laisser le cheval et dédommager l'acheteur d'une partie du prix.

Cette garantie est différente de la garantie des vices cachés qui doit être exercée dans les 2 ans de la découverte du vice et qui
suppose que le vice existait avant la vente, qu'il était inconnu de l'acheteur normalement attentif et qu'il altère ou amoindrit le prix du produit.

merci beaucoup, c'est très interessant

et bien voilà ... il vaut mieux 1 qui sait que 100 qui cherchent ...!!! comme disait ma mère -grand ... merci Letti ...

La monitrice doit donner des arguments précis pour compléter le conseil de rendre le cheval. C'est une professionnelle. Si le cheval est travaillé depuis longtemps sous ses conseils et qu'il évolue mal, il faut aussi se demander si ce n'est pas le mode de travail qui est en cause.

De plus j'ai connu des responsables de club et moniteurs de mèche avec des marchands de chevaux . Ces derniers versaient des commissions aux premiers qui leur plaçaient les chevaux. Ils avaient donc tout intérêt à ce que les élèves passent par eux pour acheter des chevaux.

Amicalement

Il y a trois sortes de vices qui pouraient justifier le renvoie d'un cheval :
- les vices rédhibitoires qui sont prévus par le code rural avec une liste précise de causes. Il y a un délai de 10 à 30 jours à partir de la livraison du cheval pour agir.
- les vices cachés qui sont prévus par le code civil, mais ces vices ne sont pas définis : ça peut être l'artrose, une boiterie, un cheval de CSO qui ne saute pas, etc. Il y a un délai de 2 ans à partir de la découverte du vice mais ce n'est que dans les 6 premiers mois de l'achat que le vendeur est automatiquement mis en cause car il y a présomption que ce vice était préexistant à la vente. On ne peut obtenir réparation que si il est prouvé que le vice était préexistant à la vente.
- il y a les vices de consentement, c'est quand le vendeur a voulu tromper l'acheteur : il connaissait le vice et l'a caché à l'acheteur. Il y a alors un délai de 5 ans.

En cas de litige on peut :
- avoir un arrangement avec le vendeur : donc un échange, un remboursement ou une diminution du prix
- aller devant le tribunal et demander l'annulation de la vente, des dommages et interets ou le remboursement des frais d'hébergements et des frais vétérinaires.

Mais à priori Deschamp si j'ai tout compris tu le rends ton cheval vu que tu vends tout son matériel. Tu as trouvé un accord avec le vendeur ?