Changement de propriétaire

Marie a écrit:

Alors là j'en sais rien, moi j'avais rien payé à l'époque.....

D'accord ,je crois que maintenant c 'est comme ça j'essaierai de regarder sur les HN mais le site n'est pas clair

Oui c'est 10 euros.

Attention il faut que tu envois seulement la carte de PROPRIETAIRE et non la carte d'immatriculation de ton cheval (sauf si des modifications ont été apportées).

Marinix a écrit:

Oui c'est 10 euros.

Attention il faut que tu envois seulement la carte de PROPRIETAIRE et non la carte d'immatriculation de ton cheval (sauf si des modifications ont été apportées).

Et bien derrière la carte d'immatriculation il y a le certificat de vente de l'équidé, ou il y a marqué" le propriétaire actuel cède le cheval a ..." avec mon prénom etc ou j'ai signé lors de l'achat, c''est bien ce papier que je dois envoyer? Dessus ily a marqué " CARTE D'IMMATRICULATION " alors la carte de propriétaire correspond à ça aussi je pense

ça ressemble à ça :



et ici le verso ( certificat de vente )



J'ai regardé ici http://vetocheval.com/articles/print.php?id=87

C'est la même chose il me semble non ( carte de propriétaire et immatriculation )?

Extrait des HN:

"Au moment de l'achat de votre cheval identifié, le vendeur doit endosser le certificat de vente qui se trouve au dos de la carte d'immatriculation. Vous devez remplir ce certificat qui devra être signé par le vendeur et l'acheteur. Si l'équidé appartenait à plusieurs personnes, elles doivent toutes signer le document ou avoir désigné un mandataire.

L'acheteur doit ensuite envoyer l'original de la carte d'immatriculation ainsi qu'un chèque de 10€ à l'ordre de l'IFCE à l'adresse suivante pour qu'une nouvelle carte soit éditée à son nom :

Institut français du cheval et de l'équitation
SIRE • Service des cartes d'immatriculations
BP 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex "

C'est bien la carte d'immatriculation ( ou de propriétaire ) qu'on doit envoyer

Oui c'est bien ca que tu dois envoyée. Moi je l'ai pas envoyé en recommandée. Je l'envoie en pli simple et elle me revient 3 semaines un mois après en pli simple sans soucis.

Alexandra a écrit:

Oui c'est bien ca que tu dois envoyée. Moi je l'ai pas envoyé en recommandée. Je l'envoie en pli simple et elle me revient 3 semaines un mois après en pli simple sans soucis.

Idem, tu peux aussi le faire par internet.
Pas d'amende.

joel a écrit:

Alexandra a écrit:

Oui c'est bien ca que tu dois envoyée. Moi je l'ai pas envoyé en recommandée. Je l'envoie en pli simple et elle me revient 3 semaines un mois après en pli simple sans soucis.

Idem, tu peux aussi le faire par internet.
Pas d'amende.

C'est quoi le mieux? Comment procède t'on par internet?

Il faut aller sur le site des HN, tu remplis un papier de changement de propriétaire (il faut préalablement être inscrit sur le site et avoir reçu une "clé" d'identification), puis renvoyer l'ancienne carte de proprio ainsi que ce papier signé et ça ne coûte rien (on économise 10 euros quand on vient d'acheter un équipdé). Ensuite, dès que tu reçois une confirmation par mail des Haras, tu peux imprimer la nouvelle carte de proprio.

Je précise que les amendes, c'est une menace mais c'est quand même rare que les HN passent par là. C'est pour que les papiers de proprios soient bien à jour, c'est tout. J'ai acheté un cheval dont la carte de proprio n'était pas à jour depuis 3 mois, il n'y a pas eu de problème.

Je suis un peu HS mais pour un cheval qui n'a pas du tout de carnet, je sais qu'il faut faire venir le véto, envoyer les papiers, refaire venir le véto, renvoyer les papiers....et combien ça coute pour avoir une idée? j'ai envoyé un mail aux HN y a plus qu'à attendre

Papiers envoyés !

ça va faire bientôt 2 semaines et demi et toujours pas de nouvelle

Quand je suis le recommandé il y a marqué :

Courrier n°****** (Lettre recommandée AR) : Distribué par SALON LA TOUR (19510) le 09/11/2011.

Le courrier a été remis contre signature du destinataire (ou de son représentant dûment mandaté).


Donc je pense tout de même que c'est bon, on m'a dit que ça pouvais prendre du temps

Est ce normal , svp?

Je sais que j'avais attendu les papiers de mes chevaux un long moment...mais ce n'était pas le même cas de figure que toi : c'était la période ou l'identification était obligatoire : j'ai attendu les papiers de ma jument pendant 6 mois ; quand mon poulain est né, je l'ai fait reconnaître et là j'ai eu les papiers plus "vite" : à peine 3 mois d'attente !
Courage !

Loline a écrit:

Je sais que j'avais attendu les papiers de mes chevaux un long moment...mais ce n'était pas le même cas de figure que toi : c'était la période ou l'identification était obligatoire : j'ai attendu les papiers de ma jument pendant 6 mois ; quand mon poulain est né, je l'ai fait reconnaître et là j'ai eu les papiers plus "vite" : à peine 3 mois d'attente !
Courage !

Ok mais là , j'ai même pas reçu le recommendé, ce n'est pas normal...

Sur certains forum il me marque que le destinataire à 15jours pour allé chercher ma lettre, sinon elle me sera retourné, mais ce que je comprend pas c 'est que c'est normalement posté directement chez eux non? Je vois pas pourquoi il devrais allé la chercher..

J'ai lu ça ici