Changement de propriétaire

En avril cette année , j'ai acheté ma jument, les papiers ont bien étais fait, le papier d'immatriculation à bien été endossé mais nous n'avons pas envoyé les papiers aux Haras nationaux pour déclaré le changement de propriétaire ( avec le chèque de 10euros) ( premier cheval que nous achetions) Donc il n'ont pas pu me renvoyé la carte à mon nom.

Puis je encore le faire ou c'est trop tard, ( j'ai fais des recherche et il était marqué que l'on devait le faire sous 8jours ) ? qu'est ce que cela endommage? Est ce obligatoire?

Merci beaucoup!

Mon cheval je l'ai acheté en Juin et il faut que je m'occupe de le créer dans un premier temps ce fameux carnet j'ai essayé de rechercher des infos aussi mais on y comprend rien sur le site des HN Mais en tout cas ce n'est jamais trop tard pour les envoyer il me semble

Nanette a écrit:

Mon cheval je l'ai acheté en Juin et il faut que je m'occupe de le créer dans un premier temps ce fameux carnet j'ai essayé de rechercher des infos aussi mais on y comprend rien sur le site des HN Mais en tout cas ce n'est jamais trop tard pour les envoyer il me semble

J'ai lu quelques part que c'était sous 8jours, sous peine d'amande .. donc honnêtement j'hésite un peu et je ne sais pas ce que je dois faire.

C'est pas à l'ancien propriétaire de le faire d'ailleurs?

Je comprend Franchement je m'y connait rien désolé...

Nanette a écrit:

Je comprend Franchement je m'y connait rien désolé...

J'attend d'autre réponse, merci quand meme

je vais suivre le post de près quand meme ça m'intéresse....

FAITE LE LES FILLES SINON LE CHEVAL NEST PAS A VOTRE NOM!!!

MOI JAI FAIS CE DE GALI AVEC 1 MOIS DE RETARD ET PAS DAMENDE!!

choupy38 a écrit:

FAITE LE LES FILLES SINON LE CHEVAL NEST PAS A VOTRE NOM!!!

MOI JAI FAIS CE DE GALI AVEC 1 MOIS DE RETARD ET PAS DAMENDE!!

Moi ça fais quand même 6 mois.. et je l'aurais fais si j'aurai su, mais je ne savais pas bien comment ça marchais, pour le premier cheval que j'achète!

J'ai jamais entendu parler d'amende pour quelqu'un qui faisait cette déclaration avec du retard.

Non c'est bien au nouveau propriétaire de le faire.
Je te conseille de le faire rapidement.
Imagine que l'ancien propriétaire ait envie de récupérer son cheval... Tu n'as aucune preuve que tu l'as acheté.

marion69 a écrit:

J'ai jamais entendu parler d'amende pour quelqu'un qui faisait cette déclaration avec du retard.

Non c'est bien au nouveau propriétaire de le faire.
Je te conseille de le faire rapidement.
Imagine que l'ancien propriétaire ait envie de récupérer son cheval... Tu n'as aucune preuve que tu l'as acheté.

Si j'ai une preuve car la carte d'immatriculation est endossé ( il y à marqué derrière que je l'ai acheté à tel date, avec mon prénom et nom ! ) .. mais je vais rapidement le faire alors! J'avais un peu peur de l'amande ou autres sanctions, car le retard est quand même assez gros et je l'ai lu quelque part! mais comme je n'était pas au courant je n'ai pas pu le faire avant et on ne m'a pas prévenu hé oui quand on à pas acheter e cheval avant on sais pas trop comment ça marche! ( Je ne savais pas si mon nom derrière la feuille d'immatriculation suffisais ou s'il fallais vraiment l'envoyer! donc j'ai préféré devenir demander ici!

Le propriétaire de mon cheval est le moniteur actuel de mon centre équestre. Et il ne sais pas que je n'ai pas fais les papiers! .. Ce serai bête! surtout au bout de 7 mois d'achat, il l'aurai surement déjà repris !

Merci pour les renseignements!

OUI FAIT VITE UNE SIMPLE SIGNATURE PROUVE RIEN!

ENVOI TOUIT DE SUITE ET DANS 3 SEMAIBNE TOUS SERA REGLE!

choupy38 a écrit:

OUI FAIT VITE UNE SIMPLE SIGNATURE PROUVE RIEN!

ENVOI TOUIT DE SUITE ET DANS 3 SEMAIBNE TOUS SERA REGLE!

Oui, je vais en parler avec mes parents ( j'ai 17ans et les papiers et moi ça fais 40 ) et on fera la démarche!!
Mais j'espère vraiment qu'avec ce retard on ne risque rien!
Merci à tous

Je dois bien envoyer la carte d'immatriculation officiel?

C'est à dire ça :


adossé à ça (ou il y a marqué mon nom et mon adresse ma signature...Etc) :

Oui c'est bien ça..... fais-en une photocopie pour toi et envoie bien avec accusé de réception et enveloppe timbrée pour le retour (voire même aussi avec AR)....je dis ça car pour un changement d'adresse ils m'ont perdu la carte de propriétaire de Havane...... obligée de faire faire un duplicata et bonjour la merdasse..... ça coute un peu mais ça vaut le coup d'assurer les arrières je pense.....
Fais le rapidement maintenant que tu le sais..

Marie a écrit:

Oui c'est bien ça..... fais-en une photocopie pour toi et envoie bien avec accusé de réception et enveloppe timbrée pour le retour (voire même aussi avec AR)....je dis ça car pour un changement d'adresse ils m'ont perdu la carte de propriétaire de Havane...... obligée de faire faire un duplicate et bonjour la merdasse..... ça coute un peu mais ça vaut le coup d'assurer les arrières je pense.....
Fais le rapidement maintenant que tu le sais..

Comment je fais pour envoyer avec Accusé de reception? Et envellope timbrée ( AR ) pour le retour comment ça??

tu demandes un recommandé avec accusé de reception à la poste et tu mets à l'intérieur une enveloppe timbrée à ton adresse avec un recommandé accusé de reception pour le retour (que tu payes toi, ça fait que tu payes deux RAR mais au moins tu es sure d'avoir le retour) !

Je suis pas très claire là

Marie a écrit:

Je suis pas très claire là

Ah oui j'ai pas bien compris lol!

Tu envoies ta carte de propriétaire avec une enveloppe timbrée à ton adresse et un recommandé avec accusé de reception. Tu mets tout ça dans l'enveloppe que tu adresse aux HN, et tu envoies le tout en recommandé avec accusé de reception....

d'accord donc je met ma carte d'immatriculation officiel dans une enveloppe, je la timbre et met mon adresse en expediteur et je met cette même envellope dans une plus grande ou je marque le nom du destinataire ( donc les HN ) avec laquelle j'ajoute un accusé de réception . J'envoie le tout en recommendé.

Lol désolé je suis un peu longue à la détente! c'est toujours les parents qui s'occupent des papiers!!

Non tu mets dans une grande enveloppe ta carte de propriétaire + une enveloppe timbrée à ton adresse avec un recommandé accusé de reception pour le retour, puis tu envoies tout ça aux HN en recommandé accusé de reception.

Marie a écrit:

Non tu mets dans une grande enveloppe ta carte de propriétaire + une enveloppe timbrée à ton adresse avec un recommandé accusé de reception pour le retour, puis tu envoies tout ça aux HN en recommandé accusé de reception.

Aaahh donc l'envellope timbrée à mon adresse je la met avec l'accusé de reception dedans, afin qu'il puisse m'envoyé le papier signé du destinataire et me prouvé qu'il à bien été reçu?

Oui !!

Marie a écrit:

Oui !!

D'accord, ! désolé lol! Il n'y à pas en plus un chèque de 10euros à joindre?

Alors là j'en sais rien, moi j'avais rien payé à l'époque.....