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 les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune?

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3 participants
AuteurMessage
Pascale

Pascale


Féminin Localisation : Miribel les Echelles
Nombre de messages : 297
Age : 46
Date d'inscription : 11/05/2008

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MessageSujet: les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune?   les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune? EmptyMer 30 Sep 2009 - 20:49

Depuis plusieurs mois déjà je ne peux pas emprunter un chemin car il y'a plusieurs troncs d'arbres qui empêchent le passage à cheval.
La commune doit t-elle entretenir les chemins? celui-là n'est pas balisé mais 'il est très connu du coin.
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Muriel

Muriel


Féminin Localisation : Miribel les Echelles
Nombre de messages : 13681
Age : 57
Date d'inscription : 06/06/2008

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MessageSujet: Re: les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune?   les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune? EmptyMer 30 Sep 2009 - 21:04

Pascale appelle la commune nous on fait comme ça et des fois ils nettoient
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune?   les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune? EmptyMer 30 Sep 2009 - 21:07

Tout dépend si le chemin est communal ou privé.
Si il est communal, il doit être entretenu, si il est privé c'est au bon vouloir du propriétaire.
Pour ça il faut voir au cadastre au mieux, sinon peut être sur une carte IGN mais c'est moins certains et moins précis.
Bonne chance Wink
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méline

méline


Féminin Localisation : Miribel les Echelles
Nombre de messages : 3706
Age : 34
Date d'inscription : 13/05/2008

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MessageSujet: Re: les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune?   les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune? EmptyMer 30 Sep 2009 - 21:22

tu te souviens du chemin vers la cote qui passait plus à cheval avant Question c'est la commune qui le nettoie maintenant que karine a appelé (je crois)
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Pascale

Pascale


Féminin Localisation : Miribel les Echelles
Nombre de messages : 297
Age : 46
Date d'inscription : 11/05/2008

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MessageSujet: Re: les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune?   les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune? EmptyMer 30 Sep 2009 - 21:49

Je comptais effectivement appeller la mairie.
En effet Méline je me souviens du chemin de la côte mais celui là est balisé je crois alors que le miens ne l'est pas.
On verra et au pire si ils ne font rien on ira avec la tronçeneuse!
Je trouve qu'il y'a bcp de chemins qui disparaissent si il n'y'a plus de passage, les herbes et les arbres prennent vite la place...
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méline

méline


Féminin Localisation : Miribel les Echelles
Nombre de messages : 3706
Age : 34
Date d'inscription : 13/05/2008

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MessageSujet: Re: les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune?   les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune? EmptyJeu 1 Oct 2009 - 10:10

je savais même pas qu'il était balisé Embarassed
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MessageSujet: Re: les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune?   les chemins doivent t-ils être entretenu par la commune? Empty

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