cavalière mineure

bonjour, bonjour,
J'ai peux-être une jeune cavalière pour venir s'occuper de mes deux gros de temps en temps, par contre elle est mienure, quelqu'un s'est-il comment cela se passe si elle a un accident avec eux? ma responsabilité est-el engagée?
faut -il une autorisation parentale signée? elle est licencié, est-elle aussi assuré avec mes chevaux?
merci de vos réponses.

le mieux est d'appeler ton assurance car cela depend des assurances

galilée38 a écrit:

elle est licencié, est-elle aussi assuré avec mes chevaux?
merci de vos réponses.

L'assurance de la licence couvre en responsabilité civile la/le cavalier quel que soit le cheval monté

Bon étant une cavalière mineur et montant chez un vendeur, je peux vraiment t'en parlé.

Déja les parent doivent faire une autorisation genre: ma fille machun montan chez Mm Galilée qui n'est pas loueuse de chevaux, autorise ma fille a monté mon cheval.
Si il lui arrive un accient je ne porterai pas plainte contre celle-ci...
Ou un truc dans le genre!!
C'est juste au cas où, car les assurance et tout c'est compliqué.
Au moin tu es sur quelle ne portera pas pleinte au cas ou.
après la license la couvre aussi.

Si tu veux plus de renseignement demande moi, je peux demandé a mon père car c'est lui qui s'occupe de tout sa.

Alexia&Libéro a écrit:

Si il lui arrive un accient je ne porterai pas plainte contre celle-ci...
Ou un truc dans le genre!!
C'est juste au cas où, car les assurance et tout c'est compliqué.
Au moin tu es sur quelle ne portera pas pleinte au cas ou.

Je pense que juridiquement ce papier n ‘a pas grande valeur, il n’empêche pas un tiers, voir le signataire ou un membre de sa famille et surtout l ‘assurance ou la sécu de porter plainte si une faute ou negligence peut etre averée

merci pour vos réponses, je dsoi la rencontere le week-end prochain, en attendant je vais contacter mon assurance, et je pense que je demanderai une uatorisation , bien que ca est peu de valeur juridiquement et la copie de sa licence.

Effectivement comme le dit Neil, une décharge de responsabilité n'a juridiquement aucune valeur, ça peut être dissuasif (ça j'y crois pas trop) et surtout permettre de déterminer dans quelles circonstances se sont déroulées les choses.
Tout dépend des conditions dans lesquelles tu comptes laisser la mineur s'occuper de tes chevaux ? En présence de ses parents, en la tienne, elle va partir en balade avec toi, toute seule ?
Ce qu'il faut savoir c'est que la jurisprudence retient facilement la responsabilité du propriétaire du cheval surtout si il est présent ou que les parents sont absents. Les juges retiennent souvent le défaut de prudence de confier un animal d'une demi tonne à un enfant alors que le cheval est un animal ombrageux, peureux et imprévisible (c'est pas moi qui le dit c'est la cour de cassation).
Si c'est fait à titre gratuit c'est déjà dangeureux en cas de problème mais si c'est fait à titre onéreux là c'est encore pire...

galilée38 a écrit:

bonjour, bonjour,
J'ai peux-être une jeune cavalière pour venir s'occuper de mes deux gros de temps en temps, par contre elle est mienure, quelqu'un s'est-il comment cela se passe si elle a un accident avec eux? ma responsabilité est-el engagée?
faut -il une autorisation parentale signée? elle est licencié, est-elle aussi assuré avec mes chevaux?
merci de vos réponses.

salut,quel age a la cavaliere
est ce que vous chercher une autre cavaliere parce que moi je cherche un cheval a s'occuper .j'habite a arneke et vous

arneke c'est dans le 59, ici tu es sur les cavaliers de l'Isère c'est peut être un peu loin non

laurene du 59 a écrit:

galilée38 a écrit:

bonjour, bonjour,
J'ai peux-être une jeune cavalière pour venir s'occuper de mes deux gros de temps en temps, par contre elle est mienure, quelqu'un s'est-il comment cela se passe si elle a un accident avec eux? ma responsabilité est-el engagée?
faut -il une autorisation parentale signée? elle est licencié, est-elle aussi assuré avec mes chevaux?
merci de vos réponses.

salut,quel age a la cavaliere
est ce que vous chercher une autre cavaliere parce que moi je cherche un cheval a s'occuper .j'habite a arneke et vous

Puis une présentation dans Parlez nous de vous ne serai pas de trop...
Et effectivement, je pense que tu aura du mal à trouver une DP dans ton secteur (nord pas de calais) sur ce forum qui ne concerne uniquement l'Isère...

C'est sur Mais moi aussi je monte en extérieur et je suis mineure mais vaut mieux déjà faire une autorisation etc comme vous avez dit je pense