Problème "prêt cheval", help !

Bonjour,

j'ai besoin de votre avis sur ce cas :

un cheval est prêté gracieusement pendant un an, sous un contrat "convention de prêt à usage d'un équidé a un particulier ou centre équestre"

ce contrat ne mentionne pas les frais de transport (oui je sais maintenant qu'il faudrait le rajouter...).

L'emprunteur est venu lui même chercher le cheval, et refuse 3 mois avant la fin du contrat de ramener le cheval à ses frais, affirmant que ces frais doivent être partagés et que c'est donc le prêteur qui doit les assumer (aucune discussion orale n'avait eu lieu la dessus).

Ma question est donc, a votre avis, dans le cas d'un placement gratuit d'un cheval pour une durée d'un an, qui doit prendre en charge les frais de transport pour aller chercher et ramener l"équidé ?


J'aimerais vraiment avoir le plus d'avis possible car j'ai l'impression qu'il n'y a aucune legislation la dessus !

merci

(je vous rajoute mes réponses sur un autres forum, au cas cela réponde à certaines questions pouvant vous guider sur un avis):

Citation :

Dans le cas d'un placement dans un CE ou dans une pension payante, avec installations, ou le propriétaire vient tout de même monter son cheval, oui je comprends que les frais soient partagés. Car dans ce cas c'est bien un échangé "pension gratuite et possibilité d'utiliser les installations hors cours contre utilisation du cheval par le CE"

Dans le cas ou le placement est un "choix" pas forcément motivé par des raisons financières, et que le cheval n'est pas du tout monté par le propriétaire durant son placement, c'est différent je trouve.
La c'est plutôt "je pourrais garder mon cheval, et le laisser " rien faire dans son pré" en grande partie, mais s'il peut faire plaisir a quelqu'un pendant un an, je veux bien vous le prêter".

(bien sur j'ai mon avis forgé sur la question, et ne vous laissez pas influencer par mes propos, je veux bien sur un avis objectif)

Ce qui est clair, c'est que si je peux me permettre de dire "si j'avais su que j'aurais a payer cette somme pour le retour, je ne l'aurais pas prêté, car pour le même prix j'aurais pu le nourrir tout l'hiver et le monter de temps en temps", surveiller son mode de vie."
Ou alors je l'aurais placé plus près.

Je ne trouve pas ça honnête non plus que la personne prenne l'aller à ses frais sans rien préciser sur le retour et sortir "si vous voulez le récupérer, venez le chercher" par la suite.

Et pour les frais divers, quand tu as un cheval au pré que tu ne comptes pas monter s'il n'était pas placé, et donc non ferré, et que tu fais toi même tes parages d'entretiens, que ton cheval n'est jamais malade et n'a aucun traitement véto en général, tu ne réduits pas énormément tes frais à placer ton cheval.

Autrement dit, je ne trouvais quasiment aucun "compte" à ce placement, si ce n'est de faire une "pause" et gagner un peu de temps en faisant plaisir à quelqu'un.
Ma principale motivation était de revivre "sans chevaux" pour voir si ça allait me manquer, et de respirer un coup niveau organisation après pleins de déménagements.

Donc non, je n'y trouvais pas spécialement mon compte, et surtout pas au niveau financier, car au final, le prix du transport me revient plus cher que ce que le cheval m'aurait couté si je l'avais gardé....

Bon, beaucoup de blabla, mais je l'ai mauvaise... Je me mets à la place de la personne a qui je l'ai prêtée, et personnellement, j'aurais bien entendu ramené le cheval... Je dois avoir une logique de bonne poire faut croire !

Citation :

Oui il est plutôt loin, c'est bien le problème !

un placement au pair est en général assez près car on profite de la pension "gratuite" en venant monter de temps en temps.

En l'occurence, cela n'avait rien d'un placement au pair, mais bien d'un prêt, du coup le cheval est parti assez loin car je me suis basée sur mon appréciation des gens pour qu'il soit bien, plutôt que sur la proximité. Mal m'en a pris...

Et non je n'ai pas de transport, et ils le savaient bien ! Comme je disais, ils n'ont pas chipoté et rien demandé pour venir le chercher. cette façon de faire m'a conforté dans l'idée de "ils estiment que c'est a eux de faire le transport, puisqu'ils viennent d'eux même la chercher à leur frais sans rien discuter".

Sachant que leur excuse pour demander le retour à mes frais est qu'ils avaient déja pris un cheval dans ces conditions et que c'est le propriétaire qui avait fait tous les transports. Mais dans ce cas, pourquoi venir la chercher sans rien dire ni demander, à leur frais, alors qu'ils savaient que je n'avais ni van, ni véhicule tracteur, donc je ne peux même pas "que" louer un van.

Bref, désolée pour le blabla, mais sans même ne parler que d'argent, il y un côté moral qui me gène, mais je ne sais pas s'il est fondé...

Kalizaza a écrit:

Autrement dit, je ne trouvais quasiment aucun "compte" à ce placement

Moi je trouve que si, le bienêtre de ton cheval de pouvoir rester en forme et de travailler au lieu de rien faire.

Après pour le transport à première vu j'aurai dit 50/50 mais après je ne connais pas assez les détails des échanges et éventuellement de sous entendus qui on pu se passer entre vous.

Malgré tout je pense que même si tu dois payer le retour ce n'est quand même pas négatif, pour toi peut être financièrement mais pour ton cheval dis toi que ça a du lui être bénéfique

Dans le cas d'un placement pour travail, encadré et surveillé de ma part, ok. Mais le encore ce n'est pas le cas, surtout qu'ils ont outrepassé leur droit et pas respecté certaines de mes demandes.

Je vais récupérer mon cheval débourré au licol, très léger et agréable, monté en mors, sans avoir été prévenue du changement alors que j'avais bien spécifié ( a l'oral, bien entendu) que je ne voulais pas qu'il soit monté en mors a part si gros problème, et qu'ils devaient me prevenir AVANT s'ils voulaient faire le moindre changement dans son mode de vie, que ça soit le mors, le pied nu, la vie au pré.

Ils n'ont même pas respecté cette clause de travail, très importante pour moi, et je ne m'en suis rendue compte que sur une photo.

Citation :

Citation :

Kalizaza a écrit:
Autrement dit, je ne trouvais quasiment aucun "compte" à ce placement

Moi je trouve que si, le bienêtre de ton cheval de pouvoir rester en forme et de travailler au lieu de rien faire.

C'est pour ça que j'ai mis "quasiment", et encore cela reste subjectif, mon cheval aurait peut être été moins travaillé si je l'avais gardé (et encore, je ne sais pas a quelle fréquence il a été monté chez eux) mais pour ma part ça serait plutôt un argument contraire à son placement, et pas un interêt, de ne pas pouvoir surveiller régulièrement le travail, l'avancée et l'état du cheval. J'y perds sur le placement aussi loin pour ça, je n'ai rien pu encadrer. Donc non, c'était même une des raisons qui m'a fait hésiter sur le placement.


Et encore une fois, quitte a payer la somme équivalente à ce transport, j'aurais préféré le garder, bien sur que m’alléger sur le plan financier à aidé dans ma décision, même si ce n'etait pas la raison principale. Mais me dire "bon ok ils sont loin mais comme ils prennent le transport à leur charge, je veux bien qu'il parte la bas" était aussi une motivation. J'ai été naïve de ne pas le demander, mais comme je disais, vu qu'ils sont venus la chercher, je ne me suis pas méfiée.
Surtout que j'avais placé il y a 2ans ce même cheval "au pair" dans un centre équestre, et donc bien au pair, ils me prêtaient les installations et je pouvais le monter, et ils m'ont fait le transport sans souci, pourtant à 1h de route de chez eux.

Mais à la base, je ne comprends pas pourquoi dans le cas d'un simple prêt, comme pour tout "objet", ce n'est pas celui qui s'en sert a qui incombe de ramener au prêteur... Oui il y a des frais, mais comme pour une voiture, oui faire travailler le cheval c'est bien, mais ils ne le travaillent dans un but "il faut le travailler" mais dans un interêt personnel de loisir et de plaisir. Ils y trouvent leur compte à la base. Ils connaissaient les frais, d'ailleurs dans le contrat est spécifié que tous les frais sont a leur charge. C'est le principe du prêt. Dans le cas de la location de chevaux, je présume que celui qui loue un cheval pour une rando, va le chercher et le ramène. Cela veut dire que si j'avais demandé une participation financière j'aurais pu demander qu'il le ramène dans mon bon droit ?

Si je fais payer pour la location de mon cheval, c'est moi qui rend le service, si je le fais gratuitement, c'est eux qui me rendent service ? Je ne trouve pas ça logique....

Pour ma part ça me parait logique que si on va cherche le cheval, on le ramène... Après ça dépend des cas ya des proprio qui proposent de faire le transport. En principe ça se définit au début.
Mais de toute façon si rien n'a été précisé dans le contrat, je pense que tu peux pas les forcer à grand chose.
Tu en as discuté avec eux? C'est quoi qui les bloque? Ils ont pas envie de faire le déplacement ou ils veulent pas avoir de frais en plus? Parce que si c'est le déplacement en lui même, tu peux peut être essayer de leur proposer d'aller le chercher mais de te faire rembourser?
Après ça dépend sur qui tu es tombée

Merci pour les réponses, mais au final, apres moult recherches sur le net, j'ai enfin trouvé ce que je cherchais !

Sur mon contrat il est spécifié "prêt à usage", le mot magique qui me manquait.

Et dans ce cas, pas à tergiverser, tout est précisé dans la loi dans le cas d'un prêt, c'est à la charge de l'emprunteur de ramener ce qui lui a été prêté. Logique pour moi encore une fois, mais me manquait des références légales.

Dans le cas d'un prêt un document écrit n'est même pas obligatoire, même si conseillé. Donc l'argument "cela n'a pas été spécifié dans le contrat écrit" n'est pas valable, heureusement pour moi ! (de toute façon, rien n'etait précisé, alors...)

"III/ Obligation de restituer la chose dans l’état où elle se trouve à l’expiration du prêt

L’emprunteur à usage est tenu de l’obligation de restituer la chose empruntée en temps convenu, dans l’état où elle se trouve, en vertu des articles 1245 et 1876 du Code civil.
"
"L’emprunteur est en faute dès qu’il est en retard dans la livraison de la chose à restituer au lieu où elle doit l’être, sauf à établir une cause étrangère qui aurait été à l’origine de ce retard."

et pas d'excuse pour le fait qu'il l'ai nourri, car après tout, c'est la condition pour utiliser le cheval...

"Enfin, la gratuité du contrat ne dispense pas l’emprunteur de supporter les frais d’entretien de la chose, puisque, selon l’article 1880 du Code civil, il est tenu de sa conservation."

Et pour le travail, et bien, il a été travaillé dans le cadre de leur propre intérêt à avoir le cheval (on le monte en balade, ça le travaille), ce n'est pas un service rendu, et pas demandé.

Enfin bon, tout ça pour dire que malgré les différents points de vue, la loi est claire dessus (il me semble), et me conforte dans mon opinion, on doit rendre à sa charge ce que l'on a emprunté.

Pour répondre à Cherhour, ce sont bien les frais qui les bloquent, pas le transport en lui même.

Si cette expérience peut servir à d'autres !