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Bonjour à tous,
Je recherche des personnes s'y connaissant en droits des pensions équestre.
Voilà, je ne vais pas citer de noms.

Pour l'histoire:
J'ai sauvé mon cheval, par le biais d'une association, qui de ce fait en est propriétaire à 10 %( droit de regard au cas ou le proprio maltraîte son cheval ou autre..).
Il n'y a aucun problème de ce côté, c'est juste pour situer le contexte de la suite.

J'avais placé mon cheval en pension pas loin de chez moi , mais à la suite de clôtures coupées, je suis partie.

J'ai donc trouvé une nouvelle pension, bien sous tout rapport ( la structure heberge aussi une association de protection des chevaux).
Bref, j'ai fait confiance, et lorsque j'ai signé le contrat, on m'a demandé de donner tout les papiers de mon cheval, j'ai eu confiance et j'ai fait cette connerie..bien que j'avais un doute..
On m'a dit que la DSV l'avait imposée et qu'en cas de contrôle , elle devait pouvoir montrer tout les originaux des papiers.
A ce jour, on m'annonce que les papiers de mon cheval son perdus , il y avait le livret d'accompagnement( signalement) et la carte d'immatriculation, certificat de vaccination...
Il y a eu d'autres "dysfonctionnements" que je ne vais pas mentionnés, mais bon, cheval vacciné deux fois en un mois...
J'ai prévenu l'association qui m'a vendu Téo .
A la pension, on m'a dit qu'on aller me refaire mes papiers, mais apparemment il faut que je refasse identifier mon cheval.
Que faire?
De plus j'ai décidée de partir, et maintenant on veut m'imposer un préavis, alors que rien n'est mentionné sur le contrat.

Merci de votre aide.

Pour la pension, oui ils doivent avoir les papiers de ton cheval au cas où ils auraient un contrôle.
Mais toi tu doit détenir, en permanence, la carte d'immatriculation qui certifie que tu es bien le propriétaire de ton cheval ...

S'ils les ont vraiment perdu ... tu n'as pas le choix il faut tout refaire
Par contre j'espère pour toi qu'ils ont l'intention de payer les frais pour refaire les papiers ... frais des Haras, véto pour le signalement ...

Je pense qu'ils n'ont pas le droit de te demander de préavis si ce n'est pas mentionné dans le contrat.

J'espère que tu vas pas trop galérer pour la suite.

Oui je suis d'accord pour le document d'accompagnement avec les vaccins , mais la carte d'immatriculation j'aurai en effet dû la garder, et elle l'a voulait à tous prix , donc voilà ..
En tout cas, c'est sûr , que je ne payerai pas les frais!

en aucun cas du dois donner les papiers de ton cheval, l'ecurie peut simplement avoir une photocopie des papiers!!!!
la carte d'immatriculation, tu la garde bien chez toi avec les papier etc...
la dsv verifie les papier en photocopie sans souci!

fais ce qu'il faut pour récupérer les papiers + carte de propietaire!!!!

le truc c'est que maintenant dans la pension ou tu es, ils ont le cheval, ses papiers et la carte de propio... il peuvent en faire ce qu'ils veulent!!! réagi vite!!!!!!!!!!!!

Oui vu que les papiers sont "perdus" , j'ai prévenu le SIRE, quand même.
Demain je rappelle la pension pour savoir si elle a prévu de refaire passer le véto et quand.
Sinon c'est lettre recommandée d'office.

J'ai entendu dire que quiquonque possède les papiers officiels d'un cheval en est le propriétaire légal, même si les papiers ne sont pas au nom de la personne qui les detient !!!
Il a donc tous les pouvoirs sur l'équidé, il peut même le revendre ...
Certaines pensions demandent cependant les vrais papiers, mais les simples copies peuvent suffire. Personnellement, je n'ai pas se soucis, j'ai une totale confiance en ma pension

Ma pension a les papiers des chevaux mais j'ai gardé la carte d'immatriculation.

D'ailleurs dans mon précédent CE il y avait un ey une vol et tous les papiers des chevaux avaient été volés, manque de bol les miens y étaient : je les avaient confiés pour le passage du véto (vaccins).

Malgré la plainte déposée le duplicata a été pour ma pomme mais les haras m'ont fait une fleur vu que j'avais la preuve que c'était un vol : je n'ai payé que moitié prix (52 euros à l'époque).

Si les papiers sont "perdus", il faut peut être faire une déclaration en gendarmerie... j'espère que ça va s'arranger.

Je n'ai jamais donné les originaux des papiers, simplement les photocopies.... demande vite un duplicata de la carte de proprio au sire, en leur expliquant... parce que comme dit plus haut, si ils ne sont pas honnetes ils peuvent vendre ton cheval.... pareil pour le préavis si pas signalé dans le contrat..... les hn m'avaient perdu la carte d'immat de Havane quand j'avais fait le changement d'adresse, ils m'ont fait un duplicata gratuitemement mais maintenant je crois que c'est payant.... enfin les cartes d'immat faut les laisser chez nous, jamais avec les documents d'accompagnement.... mais bon une pension qui perd les originaux des papiers des chevaux c'est pas très sérieux tout ça... ça donne pas vraiment confiance....pour le reste non plus d'ailleurs;..

Merci de vos conseils, j'ai fait la demande de duplicata de carte de proprio en urgence, pour l'identification çà va pouvoir attendre un peu.