Les cavaliers de l'Isère

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 Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?

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nicole_du_merens

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Féminin Localisation : Veurey-Voroize
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MessageSujet: Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?   Jeu 7 Sep 2017 - 14:22

Bonjour
Je souhaiterais confier en demi-pension mon poney (qui travaille par ailleurs pour l'association dont je m'occupe) à une jeune ado de 13 ans.
Pensez-vous que ma responsabilité sera engagée si elle se fait mal ?
Est-ce qu'une décharge des parents peut suffire ?
Merci pour vos lumières !
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Laurent.de.Gre

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MessageSujet: Re: Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?   Jeu 7 Sep 2017 - 17:12

Salut Nicole_du_Merens
Il me semble que devant la loi tu ne peux pas te dédouaner d'une responsabilité , même avec une décharge . Regarde les instits qui sont responsable d'un enfant dans une piscine malgré la présence d'un Maître nageur sauveteur , ou encore bêtise de la loi , ce même instit est responsable de la qualité des pneus du bus ou monte ses enfants malgré le professionnel de la route .
Donc prudence avec ton enfant , mais tout est possible , il existe des contrats de location type , GHN ou FFE ou autre . Tu reçois un mineure dans une enceinte , ta responsabilité sera recherché en cas de problème .  La professionnelle , c'est toi .
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nicole_du_merens

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Féminin Localisation : Veurey-Voroize
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MessageSujet: Re: Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?   Ven 8 Sep 2017 - 23:49

Merci Laurent !
Ce qui me chiffonne, c'est que je ne suis en aucun cas une professionnelle de l'équitation...
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Laurent.de.Gre

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MessageSujet: Re: Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?   Sam 9 Sep 2017 - 16:36

Salut Nicole
Ok je ne savais pas Embarassed Embarassed

Mais voila un exemple de type de contrat :Arrow   http://www.le-site-cheval.com/contrats/demi_2part.php    encore un autre : Arrow   https://docs.google.com/viewer?url=http%3A%2F%2Fwww.demi-pension.com%2Fressources%2FContrat%2520type%2FContrat%2520de%2520partage%2520de%2520pension.pdf
Tu peux ajouter la signature des parents, un mineure ne peut signer un contrat : aucune valeur juridique ;  pour un éventuelle essai à cheval avant signature du contrat la présence des parents , Licence FFE obligatoire , port de la bombe obligatoire , sortie en extérieure seule interdite ( c'est toi qui décide ) le nombre d'heure par jour , tu peux demander une copie de la licence et d'une assurance RC pour les dommages hors monte à cheval , Il me semble que ta RC en tant que proprio ne fonctionne pas sur une demie pension payante , gratuite oui !!  A toi de vérifier . A lire : Arrow   http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/responsabilite/assurance-responsabilite-civile-du-gardien-dequides.html
Vu le temps qu'il fait aujourd'hui , juste un peu de lecture Razz : Smile

Bonne fin de journée .....
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nicole_du_merens

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Féminin Localisation : Veurey-Voroize
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MessageSujet: Re: Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?   Sam 9 Sep 2017 - 19:12

Merci Laurent, c'est très sympa.
Après avoir lu et relu, j'en conclus que la petite jeune travaillera à pied en ma présence, et à cheval en présence de notre équithérapeute, qui est aussi ATE.
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Loline

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MessageSujet: Re: Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?   Dim 10 Sep 2017 - 19:05

Ma jument a souvent eu des DP mineures mais je connaissais bien les parents, les cavalières avaient leur licence, en extérieur elles montaient en la présence de leurs parents et sinon c'était en cours sous la responsabilité d'un mono, après un accident peut aussi arriver à pied.

Pour ma part ça c'est toujours bien passé et les choses étaient bien définies au départ.
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Laurent.de.Gre

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MessageSujet: Re: Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?   Dim 10 Sep 2017 - 19:29

Bonjour Nicole et Loline
Heureux d'avoir pu te  donner quelques éléments Nicole .....
Suis entièrement d'accord avec toi Loline , dans la grande majorité des cas , tout ce passe bien , heureusement pour notre passion , Mais ........car il existe toujours ce satané MAIS Smile Very Happy
Il existe simplement des précautions , que ce soit pour le propio ou le cavalier , que je trouve intéressant de connaitre , dans une société de plus en plus policée ( je ne suis pas pour , car c'est au détriment de l'humain , de la "confiance " et du "respect "  de l'autre ) nos chères responsables nous demandent de plus en plus de papiers .....
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MessageSujet: Re: Confier son poney en demi-pension à un enfant, quelle responsabilité ?   

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