Les cavaliers de l'Isère

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 question ; validation du signalement graphique payant ou non ?

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Sweet-38

Sweet-38

Féminin Localisation : Moirans pour moi , Le pin pour mon Ninou !
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MessageSujet: question ; validation du signalement graphique payant ou non ?   question ; validation du signalement graphique payant ou non ? EmptyVen 10 Jan 2014 - 16:18

bonjour a tous jai besoin dune petite precision !
je vais faire inscrire mon cheval sur liste club , pour cela jai fais remplir sur ses papiers le signalement graphique qui n'etais pas rempli , gveto agréé etc tt a ete fait je me pose maintenant la question avant denvoyer au SIRE faut il envoyer un cheque pour valider l'identif' ?
jai cherché sur les haras nationaux mais jai tjr un doute ! mon cheval est ONC est né en 2008, je vous copie le passage qui me pose probleme :

TARIFS

Le tarif de la validation dépend des cas suivants :
pour les équidés nés avant le 01/01/2006, aucun paiement n'est demandé lors de la validation par le SIRE car l'éleveur a déjà couvert ces frais lorsqu'il a payé le document d'identification de l'équidé à la naissance ;
pour les équidés nés du 01/01/2006 au 31/12/2012, cela dépend du niveau d'identification qu'a choisi l'éleveur lors de la déclaration de naissance du poulain :
S'il a choisi le niveau performance, la validation du document est prévue et les frais sont couverts dès le paiement du document par l'éleveur au SIRE. La personne demandant la validation de ce document au SIRE n'a donc pas de paiement à joindre au document ;
Si l'éleveur a choisi le niveau loisir, la validation du document n'était pas prévue et un chèque de 10 € à l'ordre de l'IFCE est donc à joindre lors du retour du document au SIRE pour sa validation. Cette information figure en haut de la page identification du livret " enregistrement payant de la validation au SIRE".
pour les équidés nés à partir du 01/01/2013, cela dépend du niveau d'identification qu'a choisi l'éleveur lors de la déclaration de naissance du poulain :
S'il a choisi le niveau course, la validation du document est prévue et les frais sont couverts dès le paiement du document par l'éleveur au SIRE. La personne demandant la validation de ce document au SIRE n'a donc pas de paiement à joindre au document ;
Si l'éleveur a choisi le niveau sport-loisir, la validation du document n'était pas prévue et un chèque de 10 € à l'ordre de l'IFCE est donc à joindre lors du retour du document au SIRE pour sa validation. Cette information figure en haut de la page identification du livret " enregistrement payant de la validation au SIRE".



comment savoir si mon cheval est "loisir " dans ce cas cheque de 10€ ou s'il est rien du tout( dans ce cas pas de cheque ? ) c la que je bloque  :durdur:  :durdur: 

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kwanita

kwanita

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MessageSujet: Re: question ; validation du signalement graphique payant ou non ?   question ; validation du signalement graphique payant ou non ? EmptyVen 10 Jan 2014 - 16:38

Ton cheval est ONC donc non issu d'un éleveur, donc ces paragraphes ne te concernent pas, tu n'as rien à payer de mémoire

Appelle les haras au pire
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Tina

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MessageSujet: Re: question ; validation du signalement graphique payant ou non ?   question ; validation du signalement graphique payant ou non ? EmptyVen 10 Jan 2014 - 17:52

Depuis 2013, tu peux envoyer au SIRE une  photocopie des pages d'identification pour enregistrement de l'information.
Cela s'appelle la certification d'identité et non plus la validation du carnet. Et ce n'est pas payant.
L'inscription sur la liste club est gratuite aussi.(de toute façon, les onc ne peuvent s'inscrire sur la liste sport).
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Sofie

Sofie

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MessageSujet: Re: question ; validation du signalement graphique payant ou non ?   question ; validation du signalement graphique payant ou non ? EmptyVen 10 Jan 2014 - 18:47

Effectivement la certification est gratuite par contre comme le dit Tina :

"L’inscription à la liste des chevaux de sport est interdite aux chevaux d’Origines Non Constatées (ONC).
Pour être inscrit en liste sport, les chevaux doivent posséder des origines certifiées, enregistrées dans la base SIRE.

Ils peuvent cependant être inscrits sur la liste club"


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Sweet-38

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MessageSujet: Re: question ; validation du signalement graphique payant ou non ?   question ; validation du signalement graphique payant ou non ? EmptyVen 10 Jan 2014 - 18:49

merci !! Smile
donc jenvoie juste une photocopie du signalement et c'est tout ? je fais aussi un papier ecrit expliquant que je souhaite la validation du signalement et l'inscription en liste club ?
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Sofie

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MessageSujet: Re: question ; validation du signalement graphique payant ou non ?   question ; validation du signalement graphique payant ou non ? EmptyVen 10 Jan 2014 - 18:51

tu peux le faire via le site des Haras, en ligne directement, il y a une adresse mail !!!

 Very Happy 
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Sweet-38

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MessageSujet: Re: question ; validation du signalement graphique payant ou non ?   question ; validation du signalement graphique payant ou non ? EmptyVen 10 Jan 2014 - 19:00

Sofie a écrit:
tu peux le faire via le site des Haras, en ligne directement, il y a une adresse mail !!!

 Very Happy 

bah enfait jenvoi les papier pour le changement de propriétaire deja alors du coup je voudrais tt faire par papier au lieu d'en faire un peu sur internet et un peu par papier  Razz 
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