Les cavaliers de l'Isère

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 Equarissage

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Ecurie de la Cense

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MessageSujet: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 10:21

Z avez vu les nouveaux tarifs de l ' equarissage ?
Avant 2006 on payait rien ,en fevrier 2006 j ' ai payé 91 euros pour "balancer mon cheval dans le camion pourri"
aujourd' hui le prix varie en fonction de la taille poney ,poulain, cheval (dans les 120 euros pour 1 cheval !")
Ceci est un sujet qui nous concerne tous !
A savoir que les paysans ne paient rien pour enlever leurs betes car ils sont professionnels ,nous les particuliers nous sommes "les vaches a lait.."
De plus les personnes sans scrupules qui qui connaissent les tarifs iront directement à l 'abbatoir car en plus on peut meme leur donner des sous. Joyeux
EH ben oui la piqure fatale + l' equarrissage ça représente au final une belle somme...
Je pense que voila un sujet (non virtuel) qui serait à approfondir ,un sujet ou on n'étalera pas ses competences( pas de prises de becs, ni de parti pris),bref un sujet ou il faut peut etre trouver une solution tous ensemble afin de faire bouger les choses !!
Je pose cette question ICI car pour se faire entendre il faut etre nombreux et avoir des idées...
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Carene1411

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 10:28

Texte d'information du 12/10/2005 - source : Groupement de Défense Sanitaire de l'Isère :

Depuis le 1er octobre 2005, le ramassage par le service d'équarrissage des animaux morts appartenant à des particuliers est payant. Pour les exploitations agricoles le service d'équarissage reste gratuit. Un communiqué du SIFCO (Syndicat des Industries Françaises des Coproduits animaux) fait le point sur la question.
.
Les animaux morts appartenant à des particuliers ne sont plus couverts par Service Public de l'Equarrissage
.
L’enlèvement et la « destruction » de certaines catégories d’animaux morts fait dorénavant l'objet d'une facture à la charge de leur propriétaire.
.
L’Etat a, en effet, réformé le Service public de l’équarrissage. Depuis 1997, l’Etat assumait la prise en charge de la totalité des animaux morts, quelque soit leur détenteur et le lieu où ils se trouvent. Depuis le 1er octobre, la prise en charge par l’Etat se limite aux animaux trouvés morts en exploitation rurale, aux matériels à risque spécifié généré par les entreprises de boucherie et à certains cas particuliers (animaux contagieux, refuges, faune sauvage...). Les animaux d'élevage appartenant à une exploitation agricole qui meurent en dehors de celle-ci (en alpage, ou lors d'un déplacement, ou encore d'une vente entre exploitations) relèvent également du service public d'équarrissage et l'enlèvement de leurs cadavres est gratuit.
.
En revanche, voici quelques exemples de cadavres d'animaux dont l'enlèvement est dorénavant à la charge de leur propriétaire :
- tous les animaux morts détenus par un particulier, tels les animaux familiers,
les moutons tondeuses, les chèvres de compagnie, les chevaux,...
- les animaux d’élevage morts au cours de leur transport à l’abattoir ou en bouverie,
- les animaux euthanasiés en bouverie en raison de leur état sanitaire,
- les animaux familiers,
- les animaux morts dans le cadre d’activités de spectacles (cirques, corridas,.),
Pour les équidés, il faut tenir compte de l'endroit de la mort : les chevaux, poneys, ânes qui sont au sein d’établissements comme les haras, les centres hippiques et les centres d'entraînement équestres, ceci quel que soit leur propriétaire, continuent d’être couverts par le Service Public de l'Equarrissage. L’enlèvement des équidés morts chez un particulier est, quant à lui, depuis le 1er octobre 2005, à la charge de leur propriétaire.


Voilà pour éclaircir certains points, tout en sachant bien que cela ne répond à nos préoccupations actuelles.
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Ecurie de la Cense

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 10:39

Alors on doit trainer notre cadavre dans un centre hippique ou dans une ferme pour avoir la gratuité de l 'équarrissage c' est de la folie...
Du reste je suis sur qu 'un jour on trouvera des cadavres sur le bord des routes....
Et la puce ? Pas de probleme ils la courcituiteront...Pas de traces,pas de coupables...
Bravo les buraucrates qui ont inventés cette loi !
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 10:39

Il y avait une pétition qui circulait que j'ai gardé longtemps avant de la renvoyer, faudrait peut etre en remettre une couche ? C'est pour le droit à l'incinération des équidés.... ça s'appelle ADIEU Sad
Mais de ttes manières ça reste un budget....
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 10:41

Ecurie de la Cense a écrit:
Alors on doit trainer notre cadavre dans un centre hippique ou dans une ferme pour avoir la gratuité de l 'équarrissage c' est de la folie...
Du reste je suis sur qu 'un jour on trouvera des cadavres sur le bord des routes....
Et la puce ? Pas de probleme ils la courcituiteront...Pas de traces,pas de coupables...
Bravo les buraucrates qui ont inventés cette loi !

Pour avoir eu le cas aux écuries dans l'été, l'équarrissage ils s'en tapent complet de la puce, ils demandent même pas les papiers du cheval, par contre je trouve ça HONTEUX ! Et eux personne les contrôle ! Mad On peut bien dire que c'est n'importe quel cheval, ils s'ent foutent.... enfin, ici ça c'est passé comme ça....
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Carene1411

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 10:52

Désolée je ne rentre pas dans le débat pour l'instant, j'essaie déjà d'éclaircir les choses (qui paye, comment, etc...) alors voici la suite :

Source : Office de l'Elevage

SPE / Service Public de l' Equarrissage

Bref historique
La crise de l’ESB ("vache folle") de 1996 a amené les pouvoirs publics français à mettre en place un Service Public de l’Equarrissage (SPE), pour sécuriser la collecte et la destruction des déchets animaux, comme les cadavres d’animaux trouvés morts en exploitation agricole ou certains déchets d’abattoirs.

Ce service public a d’abord été financé par une taxe payée par la grande distribution, puis à partir de janvier 2004, par des subventions de l’Etat et par une taxe payée par les abattoirs (taxe d’abattage).

Situation actuelle
En 2005, les pouvoirs publics ont souhaité faire évoluer, en concertation avec les fédérations professionnelles, le service public de l’équarrissage afin d’améliorer son fonctionnement global :
- son périmètre a été revu : seuls les Animaux Trouvés Morts en exploitation ( ATM ), ainsi que les cadavres dont la destruction est nécessaire dans l'intérêt général, font partie du SPE.
- les modalités de son financement ont été changées, pour inclure une participation des éleveurs (arrêté du 13 juillet 2006 modifié ), conformément à la réglementation européenne
- le système de réquisition préfectorale des équarrisseurs a été abandonné, au profit d’un marché public de l’équarrissage. Un appel d’offre a ainsi été lancé fin 2005 ; il concerne la France métropolitaine.
- la gestion du SPE a enfin été confiée par l’Etat à l’Office de l’élevage, et le transfert a été réalisé par le décret n°2006-877 du 13 juillet 2006.

Nb : L’Office de l’Elevage gère également depuis le décret de transfert n° 2006-878 du 13 juillet 2006 le stockage et le déstockage des farines animales stockées à la suite de l’interdiction de leur utilisation en alimentation animale en 2000. Ces stocks s’élèvent actuellement à 400.000 t. Ainsi, l’Office de l’Elevage assure la passation et l’exécution des marchés nécessaires à la réalisation de ces prestations. Il a passé en 2007 les marchés nécessaires au destockage des 7 derniers lots à destocker.

Fonctionnement du marché public de l’équarrissage
Le marché est constitué de 92 lots, correspondant pour l’essentiel aux départements métropolitains français.

Un prix unitaire est appliqué par lot couvrant l’ensemble de la prestation de collecte / transformation / incinération, appliqué au tonnage d’ATM collectés.

Afin de connaître précisément le poids des ATM collectés, des bordereaux d’enlèvement sont renseignés par les équarrisseurs à partir des informations fournies par l’éleveur lors de l’appel, et le chargement des camions de collecte des cadavres est pesé à l’arrivée au centre de collecte sur un pont bascule homologué.

L’Office de l’Elevage assure le paiement des factures qui lui sont adressées chaque mois par les titulaires ou mandataires des marchés. Pour suivre l’exécution du marché, les factures sont accompagnées de bilans mensuels d’activité, qui reprennent les tonnages d’ATM collectés par éleveur et par jour, ainsi que de bilans de transfert de matières des sites de collecte vers les sites de transformation puis vers les usines d’incinération (avec un état des stocks). Ces bilans sont désormais transmis par voie informatique par le biais du système SIGAL de la DGAL.

Des contrôles sur place ont lieu pour s’assurer du bon fonctionnement de chacun des maillons du système.

Le service fait est attesté par l’Office de l’Elevage et non plus par les Directions Départementales des Services Vétérinaires comme dans le dispositif de réquisition.


Un comité équarrissage a été mis en place au sein de l’Office, rassemblant tous les intervenants de la filière : des bilans d’exécution du marché public du SPE sont présentés à cette instance. Le secteur professionnel concerné est en outre maintenant représenté au sein des différents conseils de l’Etablissement.

Les Chiffres
Le coût total du SPE , en 2006/2007 est de 149 M€. Il est financé pour 91 M€ par la taxe d’abattage, à 40,1 M€ par des subventions de l’Etat, à 16 M€ par redéploiement des crédits de l’Office de l’Elevage, et à 3,6 M€ par les participations des éleveurs de porcs et de volailles.

Les taux de la taxe d’abattage sont les suivants (Arrêté du 17/07/2006, modifié par l'Arrêté du 23-10-2007) :
Bovins de + de 24 mois / équidés : 58,00 €/T
Bovins – 24 mois : 13,00 €/T
Ovins / Caprins : 54,50 €/T
Porcins : 8,75 €/T
Volailles et assimilés : 7,20 €/T

La participation des éleveurs aux coûts de la destruction et de l'élimination des cadavres est :
Bovins : 94,5 €/T
Gros gibiers d'élevage ruminants et non ruminants : 94,5 €/T
Equins : 209 €/T
Porcs : 22,2 €/T
Volailles, lapins, ratites, gibiers d'élevage non ruminants : 25 €/T
Ovins - caprins : 94,5 €/T
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Carene1411

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 11:13

Et pour finir :

Source : Site Bienvenue au Sénat, un site au service des citoyens

Prix du service public d'équarrissage pour les chevaux


Question écrite n° 06062 de M. Bernard Piras (Drôme - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 30/10/2008 - page 2142

M. Bernard Piras attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur le service public d'équarrissage pour les chevaux.

En effet, les prix désormais pratiqués s'avèrent fort élevés, variant en outre notablement d'un département à l'autre. Cette situation risque de conduire à des débordements dangereux pour la santé publique.

Il lui demande de lui indiquer les mesures qu'il entend prendre pour remédier à cet état de fait.


Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

publiée dans le JO Sénat du 25/12/2008 - page 2606

L'attention du ministère de l'agriculture et de la pêche a été attirée sur les prix des prestations et la participation des éleveurs d'équins au financement du service public de l'équarrissage. La réforme du service public de l'équarrissage engagée depuis 2004 a visé à mettre notre dispositif national en conformité avec les règles de financement définies au plan communautaire, à en rationaliser le fonctionnement et à en limiter le coût. La volonté du législateur a été de réduire le périmètre du service public à la stricte activité d'équarrissage concernant les cadavres d'animaux collectés en exploitations agricoles et les cas d'urgence. Afin d'équilibrer le financement du dispositif, il a été décidé, en accord avec les représentants de chaque filière, de généraliser la participation des éleveurs à partir du 1er novembre 2007. Cet accord traduit la responsabilisation des éleveurs, la prise de conscience progressive de la nécessité de prendre en charge une partie du coût du traitement des déchets produits par leur activité économique. Par ailleurs, en application des lignes directrices agricoles, les filières dont les animaux ne se voient pas imposer de tests au titre des encéphalopathies spongiformes transmissibles doivent supporter au moins 25 % du coût de destruction de ces carcasses. Au cours de la dernière année du marché public, le coût du service public pour la filière équine (estimé à 4,6 M¬) sera ainsi financé par : une contribution directe des propriétaires fixée à 250 ¬ par tonne de cadavres, soit un produit prévisionnel de 2,1 M¬ ; une subvention d'État (2,2 M¬) ; la taxe d'abattage (0,3 M¬). La filière équine bénéficie ainsi d'un taux de subvention de 48 % contre un taux moyen de 25 % pour les autres filières. Ce taux majoré doit notamment compenser le faible produit de la taxe d'abattage dans la filière équine. La différence de prix entre les départements est le reflet d'une densité d'élevage variable, le prix du marché étant constitué est moyenne à hauteur de 65 % par le seul coût de la collecte. Ces prix ont été fixés par département dans le marché public en juillet 2006 et font l'objet tous les 1er janvier jusqu'à la fin du marché d'une révision annuelle sur la base de l'évolution d'un indice de prix. Concernant le risque de voir se développer l'abandon de cadavres et des enfouissements sauvages, conformément à l'article L. 226-3 du code rural, les propriétaires ou détenteurs de tous cadavres d'animaux doivent les confier à l'équarrisseur en vue de leur élimination. Toute personne ne respectant pas cette réglementation s'expose à des poursuites pénales et financières. En outre, l'instauration d'une participation des éleveurs de porcs et de volailles en 2006 ne s'est pas traduite par une recrudescence des abandons ou des enfouissements sauvages.
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Ecurie de la Cense

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 11:16

Pour nous les 2 fois (DEPUIS 2006 )ou l' equarissage est venu ils ont regardé les papiers ( pour verifier que le cheval soit en regle)
Mais si il n' est pas pucé et qu 'ils s' en rendent compte ça se passe comment ?
AMENDE ?

:durdur:
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 11:24

Je sais pas.... surement !
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Isa01

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 12:35

Ecurie de la Cense a écrit:
Pour nous les 2 fois (DEPUIS 2006 )ou l' equarissage est venu ils ont regardé les papiers ( pour verifier que le cheval soit en regle)
Mais si il n' est pas pucé et qu 'ils s' en rendent compte ça se passe comment ?
AMENDE ?

:durdur:

Je ne sais pas si c'est de l'intox.. mais par des bruits de couloir.. j'ai entendu dire... que le service équarissage déclarait au service concerné le fait que le cheval ne soit pas pucé.. et quelques mois après vous recevez une jolie amende d'environ 490 euros..
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Ecurie de la Cense

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 16:42

Isa01 a écrit:
Ecurie de la Cense a écrit:
Pour nous les 2 fois (DEPUIS 2006 )ou l' equarissage est venu ils ont regardé les papiers ( pour verifier que le cheval soit en regle)
Mais si il n' est pas pucé et qu 'ils s' en rendent compte ça se passe comment ?
AMENDE ?

:durdur:

Je ne sais pas si c'est de l'intox.. mais par des bruits de couloir.. j'ai entendu dire... que le service équarissage déclarait au service concerné le fait que le cheval ne soit pas pucé.. et quelques mois après vous recevez une jolie amende d'environ 490 euros..

Eh bien bravo sans commentaire... ,nous qui circulons beaucoup dans les campagnes on risque de faire de macabres découvertes...
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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 18:37

Ecurie de la Cense a écrit:


Eh bien bravo sans commentaire... ,nous qui circulons beaucoup dans les campagnes on risque de faire de macabres découvertes...

entièrement d'accord avec toi, déjà que des cadavre au fond des pré on en retrouve régulièrement mais la ça va être encore pire

pour revenir a ce qu'a dit marie sur ADIEU j'ai donner m'a signature, je pense que quitte a payer je préfère voir mon animal se faire incinéré de mes propres yeux
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 18:46

4patt a écrit:
Ecurie de la Cense a écrit:


Eh bien bravo sans commentaire... ,nous qui circulons beaucoup dans les campagnes on risque de faire de macabres découvertes...

entièrement d'accord avec toi, déjà que des cadavre au fond des pré on en retrouve régulièrement mais la ça va être encore pire

pour revenir a ce qu'a dit marie sur ADIEU j'ai donner m'a signature, je pense que quitte a payer je préfère voir mon animal se faire incinéré de mes propres yeux

Oui je suis bien d'accord.... je vais retourner voir le site et refaire circuler la pétition....
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Dim 28 Déc 2008 - 18:55

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Ecurie de la Cense

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MessageSujet: Re: Equarissage   Mar 30 Déc 2008 - 10:27

Prix de l ' equarissage:
162,48 euros pour un cheval adulte
62,49 pour un poney
49,99 pour un poulain
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neil

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MessageSujet: Re: Equarissage   Mar 30 Déc 2008 - 17:02

Ecurie de la Cense a écrit:
Prix de l ' equarissage:
162,48 euros pour un cheval adulte
62,49 pour un poney
49,99 pour un poulain
Voila pourquoi certains (que l'on connait) prefaire ammener leur cheval a l'abatoire putot que de le faire piquer.
La je rejoint le post "manger vous de la viande de cheval?)
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Mar 30 Déc 2008 - 17:07

Euh par contre ça je le ferais pas. Je préfère payer l'équarissage que d'emmener mon cheval à l'abattoir....
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MessageSujet: Re: Equarissage   Mar 30 Déc 2008 - 17:18

On pourra pas éviter que certains préfèrent gagner de l'argent sur le dos de leur animal plutôt que de ne rien gagner (en admettant qu'on leur paye l'euthanasie et l'équarissage) ou pire de perdre de l'argent...
Chacun sa vision des choses, moi je pourrais pas le faire quitte à payer très cher et bien je payerais...
De toutes façons si l'équarissage n'est pas payant on le payera d'une façon ou d'une autre (dans le prix de la viande, dans une taxe quelconque, dans nos impôts...) l'argent pour financer le service public de l'équarissage il faut bien le trouver quelque part...
Après savoir si on préfère que ça soit payé par l'utilisateur ou supporté par l'ensemble de la collectivité c'est un débat très politique sur lequel je ne m'avancerais pas lol!
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Mar 30 Déc 2008 - 17:32

+1 je préfère payer... autant faire les choses le mieux qu'on peut jusqu'au bout. Si je pouvais je l'enterrerais....
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mokapie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Mar 30 Déc 2008 - 17:49

Marie a écrit:
+1 je préfère payer... autant faire les choses le mieux qu'on peut jusqu'au bout. Si je pouvais je l'enterrerais....

+1 et surtout pas avnt leurs 40 ans Exclamation
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Mar 30 Déc 2008 - 17:50

Même plus !!! Mais bon faut pas vouloir l'impossible.... c'est la vie... même si c'est triste et douloureux.... Sad c'est pour ça qu'il faut en profiter et LES AIMER nos chers loulous.... Wub
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scoubidou38

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MessageSujet: Re: Equarissage   Ven 8 Juil 2011 - 12:44

Depuis 2006 en Isère c'est la société POINT SAS qui s'occupe de récupérer les animaux. Délai : 48h pour prévenir.

Les demandes d’enlèvement de cadavres sont réceptionnées par une opératrice (8h – 18h) du lundi au vendredi :
.pour les communes des cantons de Heyrieux, Saint Jean de Bournay, La Verpillière et Vienne :
au dépôt de SAINT JEAN BONNEFONDS (Loire)
téléphone : 04 77 32 46 88
.pour les communes du canton de Pont de Chéruy :
à l’usine de VIRIAT ( Ain )
téléphone : 04 74 25 13 13
fax : 04 74 25 19 88
(en utilisant impérativement le modèle type fourni par l'équarrisseur)
.pour le reste du département :
au dépôt de LE FONTANIL (Isère)
téléphone : 04 76 75 49 12
.Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter les services administratifs de la société POINT au FONTANIL en composant du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 18h le 04 76 75 15 95.

Pour les éleveurs, il y a aussi ATM EQUIDES. En isère Voici les tarifs (avril 2010) :
2 ans et plus :
Cheval : 265 €
Poney :132,50 €
Trait : 344,50 €
Ane : 212 €
Moins d'un an : 37,10 €
1 an : 106
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Kiupo

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MessageSujet: Re: Equarissage   Ven 8 Juil 2011 - 14:34

Pour info, l'incinération des chevaux est désormais autorisée et possible dans notre département
info et tarifs ici:
http://www.incineris.fr/fr/2-services/5-incineration-des-equides.htm
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toto38



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MessageSujet: Re: Equarissage   Ven 8 Juil 2011 - 14:44

et ben c pas donné!!!!
c dommage qu'on cotise pas pour les obsèques de nos chevaux.....lol
quoique avec les assurances mortalité qu'ils ont je pourrais leur payer leur cremation a l'aise....
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Marie

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MessageSujet: Re: Equarissage   Ven 8 Juil 2011 - 17:11

Je ne suis pas arrivée à voir les tarifs !! c'est combien alors ?
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Equarissage
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