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3 participants
AuteurMessage
muguette

muguette


Féminin Localisation : poisat
Nombre de messages : 6
Age : 35
Date d'inscription : 28/02/2012

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MessageSujet: assurance particulier   assurance particulier EmptyMer 29 Fév 2012 - 18:27

je monte un cheval en demi pension. je n'ai pas de licence ffe. dois-je informer mon assurance que je pratique l'équitation à seul titre de loisirs ou est-ce que ma responsablité civile me couvre d'office(moi et le cheval)? merci d'avance
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Raviksavouplaiz

Raviksavouplaiz


Féminin Localisation : 38
Nombre de messages : 2302
Age : 35
Date d'inscription : 16/07/2008

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MessageSujet: Re: assurance particulier   assurance particulier EmptyJeu 1 Mar 2012 - 10:09

Tu vas savoir quoi exactement ? Car il est important de différencier :
- les dégâts causés par le cheval à un tiers (sous ta responsabilité)
- les dégâts fait au cheval (sous ta responsabilité par toi même (accidents ou maladresse de ta part) ou par un tiers)
- les dégâts causés à toi même par le cheval (sous ta responsabilité)

Je serais tenté de te répondre que c'est la responsabilité civile du propriétaire qui couvre son cheval (en cas d'accident à un tiers et même sous ta responsabilité) et la tienne qui te couvre toi en cas de dégâts causés à toi même par le cheval :durdur:

Bref je sais pas si je suis très claire... Siffle

Mais le mieux est quand même que tu contact la FFE et ton assurance perso ! (et tiens nous au courant si tu as des infos, car ça m'intéresse de savoir ce que l'affiliation à la FFE pourrait m'apporter...) alien

Sinon tu as établi un contrat avec le propriétaire du cheval que tu as en dp ? (Car parfois c'est indiqué à ce moment la que c'est à toi de prendre en charge les soins du cheval en cas d'accident sous ta responsabilité...)
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letti38
Admin
letti38


Féminin Localisation : Tullins
Nombre de messages : 4444
Age : 43
Date d'inscription : 08/02/2008

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MessageSujet: Re: assurance particulier   assurance particulier EmptyJeu 1 Mar 2012 - 10:31

Lorsque tu es avec le cheval (dessus ou à côté), tu en es le gardien au sens juridique du terme et les dommages qu'il peut causer à un tiers relèvent de ta responsabilité. En principe ton assurance responsabilité civile te couvre mais certaines excluent les animaux ou exigent une déclaration préalable, il faut que tu regardes ton contrat.

Pour les dommages que tu pourrais causer au cheval c'est plus compliqué, idéalement il faut le prévoir dans le contrat de pension. Dans tous les cas si tu commets une faute (tu ne le gères pas en "bon père de famille") tu engages ta responsabilité civile. En principe ton assurance de responsabilité classique doit couvrir les dommages dans ce cas.

Pour ce qui est des dommages dont tu peux être victime, en principe personne ne t'indemnise sauf si tu as une assurance qui couvre l'invalidité, le décès (là aussi certaines excluent la pratique de l'équitation). Bien sûr tu pourrais rechercher la responsabilité du propriétaire si il a commis une faute (mettre un cheval à ta disposition alors qu'il n'est pas adapté à ton niveau par exemple...). Là encore il faut aussi voir ce qui est prévu dans le contrat de pension.
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muguette

muguette


Féminin Localisation : poisat
Nombre de messages : 6
Age : 35
Date d'inscription : 28/02/2012

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MessageSujet: re   assurance particulier EmptyJeu 1 Mar 2012 - 12:38

merci beaucoup. effectivement je n'ai même pas établis de contrat avec le propriétaire du cheval mis à part oral. je vais me renseigner auprès de mon assurance afin de savoir si moi et le cheval sommes couvert dans le cas où lui ou moi soyons blessés. en fonction de la réponse j’essayerai de joindre le ffe en fonction de la réponse donnée. je vous tiendrai au courant. merci encore
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